Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENAB École Nationale des Architectes-Bâtisseurs
ARCHITECTES BÂTISSEURS FRANCE, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3170643
Date de dépôt :
24/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2012
ENAB École Nationale des Architectes-Bâtisseurs de ARCHITECTES BÂTISSEURS FRANCE

Présentation de la marque ENAB École Nationale des Architectes-Bâtisseurs

Déposée le 24 juin 2002 par l'association loi 1901 ARCHITECTES BÂTISSEURS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENAB École Nationale des Architectes-Bâtisseurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 ARCHITECTES BÂTISSEURS FRANCE domicilié(e) siège social : 42, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 302 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCHITECTES-BÂTISSEURS FRANCE domicilié(e) 42, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque ENAB École Nationale des Architectes-Bâtisseurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENAB École Nationale des Architectes-Bâtisseurs est expirée depuis le 24 juin 2012.

ARCHITECTES BÂTISSEURS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ARCHITECTES BATISSEURS FRANCE , ARCHI-BATISSEURS - ARCHI BATISSEURS - ARCHIBATISSEURS


ARCHITECTES BÂTISSEURS FRANCE, association loi 1901 - siège social : 42, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 348302340


ARCHITECTES-BÂTISSEURS FRANCE - 42, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

- Publicité - éducation ; Formation ; Activités culturelles, dans le domaine de l'architecture intérieure et extérieure. - Services de recherches et de conception architecturale

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.